Assurer une œuvre d’art ou un objet ancien : comment faire ?


Vous êtes amateur d’art, de sculpture ou de peinture. Vous possédez des antiquités ou des meubles anciens. Que vous soyez collectionneur ou que vous ayez hérité de ce patrimoine, ces objets ont de la valeur et doivent être assurés.

Cambriolages en forte hausse, dégâts des eaux ou simple maladresse, les œuvres d’art n’échappent pas aux aléas de la réalité. Par ailleurs, en cas de succession, l’administration fiscale déterminera les droits de succession à payer en fonction des valeurs déclarées et assurées.

Pour toutes ces raisons, mieux vaut couvrir vos objets d’art grâce à une assurance adaptée.

Vous souhaitez estimer vos biens à assurer ?


 

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Pourquoi faire assurer une œuvre d’art ou un objet ancien ?


En France, 220 000 collections d’art sont recensées, dont plus de 70 % seraient sous-assurées et même pas assurées du tout. Pourtant, pour ne prendre que le cas de Paris, les cambriolages ont bondi de plus de 16 % en 2018 selon les chiffres de la police.

Mais le vol n’est pas la seule raison de faire assurer vos œuvres d’art ou vos objets anciens. Peintures, sculptures, meubles anciens ou design, de nombreux dommages causés sur des œuvres d’art sont accidentels. Transports, manipulations et opérations de nettoyage sont en effet des moments sensibles pour un bien précieux. Sans oublier les dégâts des eaux qui, eux, seraient responsables de près de 20 % des sinistres sur des œuvres d’art.

Enfin, si vous possédez des œuvres d’art ou des antiquités, vous devez savoir qu’en cas de décès, l’article 764 du Code Général des impôts(1) indique que la valeur imposable du patrimoine sera calculée fonction des évaluations faites dans les contrats d’assurances en cours contre l’incendie ou contre le vol. Ces contrats doivent par ailleurs avoir été souscrits moins de 10 ans avant l’ouverture de la succession.

Vol, dégâts et succession, si vous possédez des œuvres d’art ou des objets anciens, il est absolument nécessaire de les faire assurer.

Quelles sont les œuvres d’art pouvant être couvertes par une assurance ?

De nombreuses personnes sont en possession d’un objet d’art sans même le savoir. Peut-être est-ce votre cas. Au-delà de la dimension artistique de l’objet, ce qui distingue une œuvre d’art de toute autre forme de création, c’est son caractère unique, précieux et rare.

Ainsi, tableaux de Maîtres bien sûr, dessins, sculptures anciennes et contemporaines sont classés comme des œuvres d’art. Il en va de même pour le mobilier ancien, les meubles Art Déco, les objets du design, les tapisseries, ou encore les bijoux et l’argenterie.

Mais attention : pour être considéré comme une œuvre d’art légalement (c’est-à-dire aux yeux des assurances et des impôts), votre bien doit impérativement être évalué et authentifié par un professionnel tel qu’un expert en objets d’art et en antiquités. L’estimation et l’expertise d’une œuvre par un expert sont donc des examens indispensables à la souscription d’une assurance pour votre objet d’art ou ancien.

Authentifier et estimer la valeur de vos œuvres d’art et objets anciens : la première étape pour assurer votre patrimoine

Quel que soit le type d’assurance que vous souhaitez souscrire pour protéger vos œuvres d’art et objets anciens (assurance habitation ou contrat spécifique), vous devez en amont rentrer en contact avec un expert agréé pour les faire estimer.

En effet, en déclarant la valeur agréée à votre assureur et en lui fournissant l’expertise et l’authentification rédigées par un expert d’art, vous protégerez votre patrimoine en cas de vol ou de dégâts de la façon la plus efficace et la plus sûre. Par ailleurs et comme dit plus haut, ces documents seront également très utiles en cas de décès pour le processus de succession.

Ne pas procéder de cette façon, notamment en déclarant juste une valeur informative de votre ou de vos œuvre(s) d’art sans aucun document officiel rédigé et signé par un expert pour l’appuyer (ce qui s’appelle la « valeur déclarée »), c’est courir le risque d’être mal indemnisé en cas de sinistre, et donc de perdre en patrimoine.

Assurer un objet d’art : quels sont les risques couverts ?

Une œuvre d’art est généralement assurée aux conditions « tous risques ». Sont ainsi globalement pris en compte :

• Le vol
• Le dégât des eaux
• L’incendie
• La mauvaise manipulation
• La chute
• Le vandalisme
• Les catastrophes naturelles

Bon à savoir, si vous prêtez votre œuvre pour une exposition par exemple, il existe la couverture transport en « tous risques clou à clou ». Ce type de contrat vous garantit une protection de votre bien entre le moment où il est enlevé d’un point A jusqu’à son arrivée à un point B.

Sachez enfin que l’assurance multirisque habitation, au-dessus d’une certaine valeur de votre patrimoine estimée par un expert, est une garantie insuffisante pour vos biens.

Assurer un objet d’art : quels sont les exclusions ?

Malgré la souscription d’une assurance adaptée à la valeur de vos œuvres d’art ou objets anciens, il existe certaines exclusions à connaître :
• L’usure graduelle
• Les mauvaises conditions de conservation
• Le mauvais entretien
• Les infestations biologiques (notamment dues aux insectes xylophages)
• Les guerres
• Les accidents nucléaires

Dans tous les cas, prenez bien soin de lire attentivement les conditions générales, les dérogations dans les conditions particulières, et les conditions spécifiques de garanties par type d’objet de votre contrat d’assurance avant de le signer.

Faites re-expertiser votre œuvre d’art régulièrement !

L’assurance à la valeur agréée est une garantie qui vous assure la tranquillité. En effet, en cas de sinistre, la valeur de vos œuvres d’art et objets anciens n’est pas contestable. C’est aussi la meilleure façon de payer une prime cohérente avec vos besoins réels.

Mais le marché de l’Art est en constante fluctuation. Pour éviter la sur-assurance ou, à l’inverse, la sous-assurance, pensez à faire réévaluer votre collection régulièrement par un expert d’art. D’une façon générale, on estime qu’il est nécessaire de procéder à une nouvelle expertise tous les 2 ans pour de l’art contemporain, et tous les 10 ans pour de l’ancien.